Conditions générales de vente pour les particuliers :

Les séances individuelles d’accompagnement au mieux-être durent une heure et la durée peut varier de 45minutes à 1h15. Le tarif est de 80€. La TVA est non applicable (article 293B du CGI). Le montant est à payer en fin de séance, les modes de paiement acceptés sont le chèque et les espèces. Une facture ainsi qu’un reçu de paiement est remis en fin de séance. La facture est émise par Nathalie Deboulonne Autoentrepreneur. Les séances ont lieu au 1255 rue de la libération à Genech (59242).

Conditions d’annulation: pour annuler ou reporter une séance programmée, contacter Nathalie Deboulonne.

Conditions générales de vente pour les entreprises :

Les conditions de vente des «ateliers bien-être» sont précisées dans le contrat de vente conclu avec Nathalie Deboulonne Auto-entrepreneur

Les conditions de vente des formations softs skills (ou compétences comportementales) sont précisées dans le contrat de vente conclu avec GAPANA FORMATION. Les structures juridiques de GAPANA :

Nathalie Deboulonne – Autoentrepreneur – 15 rue Molhant 59830 Bourghelles -SIRET 840 778 799 00014 - Code NAF : 8690F, activité de santé humaine non classée ailleurs
GAPANA FORMATION – SASU – 15 rue Molhant 59830 Bourghelles - RCS Lille Métropole 843 323 437 – Code NAF 8559A, Formation Continue d’Adultes.
Numéro d’enregistrement de la formation professionnelle auprès de la DREETS : 325 909 781 59

Médiateur pour les particuliers :

« Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamond »

RGPD :

Ce site ne collecte aucune donnée personnelle - Votre praticien conserve vos données personnelles dans des outils de bureautique auxquels lui seul a accès - Conformément à la RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression de ces données.

Limite avec les professions de santé :

Les hypnothérapeutes, hypnologues, hypno-praticiens accompagnent vers le mieux-être et le développement personnel. Ils ne font pas partie des professionnels de santé et ne peuvent intervenir dans vos prescriptions médicales. En cas de maladie, consultez un médecin.

Site Internet gapana.fr :

Responsable du publication : Nathalie Deboulonne, e-mail : [email protected]
Hébergeur : Reniti, site : reniti.fr
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